[Gabon] Communiqué final du Conseil des ministres du 07 novembre 2019.

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Le Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Julien Nkoghe Bekale

Le jeudi 07 novembre 2019, sous la haute Présidence de Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président de la République, Chef de l’Etat, le Conseil des Ministres s’est réuni dès 10 heures, dans la salle habituelle au Palais de la Présidence de la République. 

@BwitiNews.

Dès l’ouverture de la séance, le Conseil des Ministres a salué l’implication personnelle et la détermination constantes du Chef de l’Etat, en faveur d’une diplomatie ouverte sur l’extérieur visant la consolidation et le développement des liens d’amitié et de coopération avec l’ensemble de nos partenaires sur la scène internationale. 
C’est dans ce contexte que Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA s’est entretenu au Palais Présidentiel avec Leurs Excellences Messieurs : 
– Dmitry KOURAKOV, Ambassadeur de la Fédération de Russie ; 
– Changchun HU, Ambassadeur de la République Populaire de Chine ; 
– Philippe AUTIE, Ambassadeur, Haut Représentant de la République Française ; 
– Brian OLLEY, Ambassadeur du Royaume Uni, de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord ; 
– Robert E. WHITEHEAD, Chargé d’Affaires a.i. des Etats-Unis d’Amérique. 
Au cours de leurs échanges, le Chef de l’Etat et ses hôtes ont évoqué les questions relatives au développement et au raffermissement des relations diplomatiques ainsi qu’un tour d’horizon des dossiers bilatéraux majeurs entre le Gabon et leurs pays respectifs. 


Les Représentants des cinq pays Membres Permanents du Conseil de Sécurité des Nations Unies ont saisi cette occasion pour réaffirmer au Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, la volonté de leurs pays d’accompagner le Gabon dans le cadre de sa politique de développement multiforme. 


Dans le même sens, le samedi 02 novembre 2019, le Président de la République a reçu, Monsieur Alamine Ousmane MEY, Ministre camerounais de l’Economie, de la Planification et de l’Aménagement du Territoire, porteur d’un message écrit de Son Homologue, Son Excellence Paul BIYA, Président de la République du Cameroun. 


Cet entretien a permis au Président de le République et son Hôte d’examiner les sujets d’intérêt commun, notamment la situation politique et économique de la Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC) ainsi que les questions de développement, de sécurité et de paix dans la Sous-région. 


Le mardi 04 novembre 2019, le Président de la République, Chef de l’Etat, s’est également entretenu avec Monsieur François LOUNCENY FALL, Représentant Spécial et Chef du Bureau Régional des Nations Unies pour l’Afrique Centrale (UNOCA). 


Le Représentant des Nations Unies a transmis au Chef de l’Etat, un message d’amitié du Secrétaire Général des Nations Unies et lui a exprimé ses vives félicitations pour son engagement personnel eu égard aux réformes en cours au sein de la CEEAC, notamment la construction de la nouvelle architecture de cette Institution qui renforcera l’intégration sous-régionale et permettra de consolider en Afrique Centrale un espace de paix et de sécurité. 
Monsieur LOUNCENY FALL a, en outre, réitéré au Président de la République, le soutien des Nations Unies, pour la réforme de la CEEAC à laquelle les Nations Unies accordent un attachement particulier. 
De même, en sa qualité de Président en Exercice de la CEEAC, le Chef de l’Etat et son interlocuteur ont fait un tour d’actualité sur les dossiers de l’heure en échangeant notamment sur la tenue prochaine à Libreville, d’une Conférence Extraordinaire des Chefs d’Etat et de Gouvernement de la CEEAC. 


AU TITRE DES PROJETS DE TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES 
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 
Le Ministre a présenté au Conseil des Ministres, qui l’a adopté, le projet de Loi autorisant la ratification de la Convention Fiscale avec l’Arabie-Saoudite. 


Le Gouvernement de la République Gabonaise et le Gouvernement du Royaume d’Arabie-Saoudite ont signé le 17 décembre 2015, à Riyad, une  Convention en vue d’éviter la double imposition et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu conformément aux standards internationaux. Cette Convention a pour but de supprimer la double imposition pour les opérateurs économiques des deux pays, et d’établir des règles d’assistance administrative réciproque. 


MINISTERE DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS CONSTITUTIONNELLES ET LES AUTORITES ADMINISTRATIVES INDEPENDANTES 


Sur présentation du Ministre, le Conseil des Ministres a adopté deux (2) projets de Décrets : – le premier projet de Décret porte réorganisation de l’Etat Major Particulier du Président de la République, Maison Militaire. 
En effet, ce Décret se conforme essentiellement aux dispositions du Décret n°00021/PR du 10 janvier 2018, portant organisation de la Présidence de la République, par la mise en place d’un meilleur encadrement juridique et d’une structure de type Etat-Major organique simplifié. 


De plus, l’Etat-Major Particulier du Président de la République, Maison Militaire, a pour mission principale de servir d’interface entre les Forces de Défense et de Sécurité et le Président de la République, Chef de l’Etat. 


– le second projet de Décret modifie et complète les dispositions des articles 55, 59 et 88 du Décret n° 00064/PR/PM du 11 juin 2019 portant réorganisation des services du Premier Ministre. Le présent texte consacre le renforcement du Cabinet du Secrétaire Général du Gouvernement du fait du transfert des missions et effectifs du Bureau de Coordination du Plan Stratégique Gabon- Emergent (BCPSGE). 
MINISTERE DU TOURISME, DU COMMERCE, DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES ET DE L’INDUSTRIE 
Sur présentation du Ministre, le Conseil a adopté quatre projets de textes : 
Le premier projet de Loi vise à compléter les dispositions de l’ordonnance n° 0010/PR/2015 du 11 février 2016 relative aux activités industrielles en République Gabonaise. 


Ce projet de texte modifie le chapitre VII intitulé ‘‘Des dispositions répressives’’ de l’ordonnance visé plus haut en y précisant notamment les sanctions administratives et les pénalités encourues par tout contrevenant à ces dispositions. 


Ainsi, l’article 31 reconnait comme infractions aux dispositions de la présente ordonnance, les transgressions suivantes : 
– l’implantation et l’exercice d’une activité industrielle sans autorisation administrative ; 
– l’usage frauduleux d’une autorisation administrative ; 
– le non-respect des conditions d’exercice de l’activité industrielle ; 
– le non-respect des dispositifs relatifs aux risques industriels ; 
– l’entrave au contrôle de l’Administration en charge de l’Industrie ; 
– le manquement aux règles relatives à la cessation d’activité, au démantèlement des installations et à la réhabilitation des sites industriels. 
Dans ces conditions, les infractions observées donnent lieu à des sanctions administratives et à des pénalités, selon qu’il s’agisse d’une petite, moyenne ou grande entreprise industrielle. 
Le second texte est relatif au projet de Décret fixant les conditions de délivrance des autorisations administratives pour l’exercice des activités industrielles, qui se divise en deux (2) chapitres et vingt (20) articles. 
Le Chapitre Premier dispose de deux (2) types d’autorisations administratives pour l’exercice des activités industrielles, notamment : 
1- l’Agrément Technique Industrie (ATI), délivré aux opérateurs exerçant une activité industrielle à la règlementation non spéciale ; 
2- le Certificat de Conformité Industrielle (CCI), délivré aux industriels qui exercent une activité industrielle à règlementation spéciale. 
Le Chapitre Deuxième quant à lui, traite des parties relatives aux audits, contrôles et mesures administratives auxquels sont soumis les titulaires d’une autorisation administrative. 
Le troisième texte concerne le projet de Décret fixant les conditions de démantèlement des installations et de réhabilitation des sites industriels. 
Ce Décret matérialise l’encadrement de la cessation des activités industrielles en République Gabonaise. 


En effet, il est fait obligation à tout industriel, dès cessation de ses activités, de démanteler son outil de production et de réhabiliter le site industriel sous le contrôle de l’Administration en charge de l’Industrie et des autres administrations concernées, notamment celles de l’Environnement. 


Aussi, précise-t-il les notions de démantèlement, réhabilitation et produits dangereux avant de spécifier les plans et les mises en œuvre y relatives. 
Le quatrième texte est relatif au projet de Décret règlementant le suivi et le contrôle des activités industrielles en République Gabonaise. 
Ce Décret fixe les modalités de déclaration des activités industrielles ; les obligations d’information et de signalisation qui incombent à l’industriel, particulièrement dans l’utilisation des machines industrielles, ainsi que la responsabilité qui lui incombe en cas de non-respect de ces obligations. 
Ainsi, obligation est faite à tout industriel d’élaborer un document dénommé « Document Unique d’Evaluation des Risques Industriels », dont le modèle type est conçu et mis à la disposition des industriels par l’Administration en charge de l’Industrie. 


MINISTERE DE L’EMPLOI, DE LA FONCTION PUBLIQUE, DU TRAVAIL ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, CHARGE DU DIALOGUE SOCIAL 
Au terme de la présentation du Ministre, le Conseil des Ministres, a entériné deux (2) projets de Décret : 
Le premier texte porte création et organisation des filières agricoles dans les Centres de Formation et de Perfectionnement Professionnels Publics et Privés agréés. 
Ce projet de Décret qui permet, entre autres, la formation et le perfectionnement des jeunes en fin de parcours scolaire ou déscolarisés, y inclus également la professionnalisation des opérateurs économiques intervenant dans le secteur agricole, par le moyen d’une Convention de partenariat signée conjointement entre l’entreprise concernée, le Ministère de l’Agriculture et le Ministère chargé de la Formation Professionnelle. 
Les formations préconisées ont pour vocation de : 
– dynamiser le secteur agricole pour garantir l’autosuffisance et la sécurité alimentaire ; 
– susciter l’attractivité des métiers agricoles ; – réduire le chômage et maximiser l’employabilité des jeunes ; – favoriser la prise en charge de la formation aux métiers agricoles par les entreprises du secteur ; – favoriser la reconversion professionnelle ; – faciliter l’accompagnement technique des opérateurs ; – permettre l’acquisition de nouvelles compétences. 
Aussi, les conditions d’accès à ces formations sont- elles les suivantes : 
– être de nationalité gabonaise ; 
– être âgé de 16 ans au moins ; – justifier d’un niveau scolaire de la classe de 5ème 
année ; – fournir un casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois. 
Le deuxième projet de Décret porte création de l’Inspection Spéciale du Travail chargée du Secteur agricole. 
Placée au sein de la Direction Générale du Travail, de la main d’œuvre et de l’Emploi, cette Inspection Spéciale vise l’amélioration des conditions de travail et d’employabilité, par le développement d’une administration susceptible d’anticiper et de résoudre les conflits individuels dans ce secteur. 
MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DES SOLIDARITES NATIONALES 
Le Ministre a présenté au Conseil des Ministres, qui l’a adopté, deux (2) projets de loi, notamment: 
– le projet de loi autorisant l’Etat gabonais à contracter un emprunt de cinq millions quatre cent trente et un mille (5 431 000) euros auprès du Fonds International de Développement Agricole (FIDA). 
Le produit de cet emprunt est destiné au financement du projet de développement agricole et rural, phase 2 (PDAR 2). 
– le projet de loi fixant les principes et règles de gouvernance des établissements publics. 
Ce projet de loi concrétise la mise en place d’un ensemble de dispositifs correctifs destinés, entre autres, à encadrer les modalités de création, d’organisation et de gestion financière des établissements publics de l’Etat. 
Ces nouvelles règles permettront par ailleurs, la maitrise des processus de création et d’organisation des établissements publics, évitant ainsi l’accroissement sans contrôle de cette catégorie de services publics qui, en raison de leur autonomie de gestion, échappent souvent aux rigueurs imposées aux services de l’Administration centrale. 
Aussi, aux anciens organes de gestion que sont le Conseil d’Administration, la Direction Générale et l’Agence Comptable, s’ajoute-t-il désormais le Contrôleur Budgétaire pour s’assurer de la régularité des engagements. 
AU TITRE DES MISSIONS, SEMINAIRES ET CONFERENCES 
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES 
Sur présentation du Ministre, le Conseil a approuvé le rapport de mission relative à la 74ème session ordinaire de l’Assemblée Générale des Nations Unies, le 24 septembre 2019. 
MINISTERE DE LA COMMUNICATION ET DE L’ECONOMIE NUMERIQUE 
Le Conseil des Ministres a marqué son accord pour l’organisation, à Libreville, du Conseil d’Administration Extraordinaire de l’Institut Africain d’Informatique (IAI), qui se tiendra le 15 novembre 2019. 


MINISTERE DE LA PROMOTION ET DE L’INTEGRATION DE LA FEMME AU DEVELOPPEMENT, CHARGE DE LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES 


Le Conseil des Ministres a marqué son accord pour la célébration, dans notre pays, le 25 novembre prochain, de la « Journée Internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes. » 
Enfin, le Conseil des Ministres a entériné les mesures individuelles suivantes : 


PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE 
CABINET DU PRÉSIDENT DE LA REPUBLIQUE 
– Directeur de Cabinet du Président de la République : M. Théophile OGANDAGA ;
 – Conseiller Politique, Responsable du Pôle Communication et Porte-Parole de la Présidence de la République : M. Ike NGOUONI AILA OYOUOMI ; 
-Conseiller Politique : M. Patrichi TANASA ; 
– Conseiller du Président de la République : M. Jessye ELLA EKOGHA ; – 
Secrétaire de Cabinet : Mme Danielle SOUNGOU NGOMA ; 
– Attachés de Cabinet : MM : 
o Yannick LOUMBANGOYE KODJO ; o Hervé Sylvère ONTSOUGOU MBANI. 
MAISON MILITAIRE 
– Chef d’Etat Major Particulier du Président de la République : Contre-Amiral Alain Jérôme MOUNGUET INGOULE. 
PRIMATURE 
CABINET DU PREMIER MINISTRE 
– Directeur de Cabinet : M. Léandre Emmanuel BOULOUBOU. 
DEPARTEMENT INFRASTRUCTURES, TRANSPORT ET HABITAT : 
– Chef de département : M. Etienne Robin MINTSA MI OWONE en remplacement de Monsieur Hyacinthe BAMBA ;
– Conseiller du Premier Ministre chargé du suivi des projets : M. Clarins MWANGA. 
MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, ET DU TRANSFERT DE TECHNOLOGIE 
ADMINISTRATION CENTRALE 
– Secrétaire Général : Pr. Frédéric MAMBENGA YLAGOU ; – Secrétaire Général Adjoint : M. Clément MOUPOUMBOU, cumulativement avec ses fonctions d’Enseignant-Chercheur, confirmé ;
– Chargées d’Etudes du Secrétaire Général : 
Mmes : – Arcadie Svetlana MINGUENGUI NDOMBA ; – Joyce Kessia INGUEMBA. 
DIRECTIONS GENERALES 
– Directeur Général de l’Enseignement Supérieur : Dr. Christel-Donald ABESSOLO, cumulativement avec ses fonctions d’Enseignant-Chercheur ; 
– Directeur des Grandes Ecoles et Instituts : Mme Emma Nadège MAWILI, ép. NGWALI ; 
– Directeur de l’Orientation et des Bourses : M. Justin PENDI ; 
– Directeur des Partenariats Institutionnels : M. Yves IKAPI MOULOUNGUI ; 
– Directeur Général de la Recherche Scientifique : Pr. LANSOUD SOUKATTE ; 
– Directeur de la Recherche : M. Donatien MAYILA.
UNIVERSITES ET GRANDES ECOLES 
UNIVERSITE OMAR BONGO (UOB) RECTORAT 
– Vice-Recteur Chargé des Affaires Académiques : Pr. Jean Jacques Tony EKOMIE ; – Vice-Recteur Chargé des Affaires Administratives : Pr. Mesmin Noël SOUMAHO ; – Conseiller du Recteur, Point Focal du CAMES : Pr. Charles Edgard MOMBO ; – Conseiller du Recteur, Directeur National de l’Institut Confucius : Dr. Marie-France ANDEME ALLOGHO ; – Conseiller du Recteur, Chargé de la Coordination Administrative : Mme Agathe GOMEZ ALELE. 
SECRETARIAT GENERAL 
– Secrétaire Général : Mme Aurelia Mombey, 
Diplomée de l’ENA ; – Secrétaire Général Adjoint : Pr. Mike NDOUMOU ; – Directeur des Affaires Financières : M. Hubert EMANE, Administrateur Economique et Financier, Diplômé de l’IEF ; – Directeur Central de la Scolarité : Mme Joëlle Arlette EDOU. 
FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES 
– Doyen : Mme Monique KOUMBA MANFOUMBI ép. MAVOUNGOU ; 
– Vice-Doyen Chargé des Sciences Humaines et Sociales : Mme Sylvie BAKONG ; – Vice-Doyen Chargé des Lettres, Langues et Arts : Pr. Steeve RENOMBO. 
SECRETARIAT GENERAL 
– Secrétaire Général de Faculté : Mme Bienvenue Wilfride MANIACKA. 
CHEFS DE DEPARTEMENT 
– Département Anglais : Dr. Ange Gaël PAMBO ; – Département Anthropologie : Pr. Maixent MEBIAME ZOMO ; – Département Etudes Germaniques : Dr. Maryse 
MANGAMA ép. NDONG ; – Département Etudes Ibériques et Latino- 
Américaines : Dr. Valéry MBINA ; – Département Histoire et Archéologie : Pr. 
Gilchrist NZENGUET ; – Département Lettres Modernes : Pr. Pierre Claver MONGUI ; – Département Littératures Africaines : Dr. Désiré ELIBIYO ; – Département Philosophie : Dr. Gildas 
NZOCKU ; – Département Psychologie : Dr. Jacques 
TOUNGA ; – Département des Sciences du Langage et de la Communication : Dr. Virginie OMPOUSSA ép. NGARI ; – Département Sciences Géographiques, Environnementales et Marines : Dr. Jean Pamphile KOUMBA ; – Département Sociologie : Dr. Ignace Mesmin 
NGOUA NGUEMA. 
FACULTE DE DROIT ET SCIENCES ECONOMIQUES 
– Doyen : Pr. Jean Claude JAMES ; – Vice-Doyen Chargé des Sciences Economiques et de Gestion : Pr. Jean Sylvain NDO NDONG ; – Vice-Doyen Chargé des Sciences Juridiques et 
Politiques : Pr. Alexis ESSONO OVONO. 
SECRETARIAT GENERAL 
– Secrétaire Général de Faculté : M. Jérémie OBAME NGUEMA MOUGHAMOUNOU. 
CHEFS DE DEPARTEMENT 
– Département Economie : Dr. Simplice DO ANGO ; – Département Droit Public : Dr. Olivia MEDZO ; – Département Droit Privé : Dr. Philippe Léon AUGE ; – Département Histoire du Droit : Dr. Henri MOUTENDI MAYILA ; – Département Sciences Politiques : Dr. Bruno MVE EBANG. 
UNIVERSITE DES SCIENCES DE LA SANTE (USS) 
RECTORAT 
– Vice-Recteur Chargé de la Pédagogie : Pr. Adrien SIMA ZUE ; – Vice-Recteur Chargé de la Coopération, des Relations avec les Services de la Communauté et de l’Insertion : Pr. Marielle Karine BOUYOU AKOTE ép. LOEMBE ; – Conseiller du Recteur : Pr. Jean KOKO ; – Directeur Administratif et Financier : Mme Virginie NTOUTOUME. 
SECRETARIAT GENERAL 
– Secrétaire Général : Dr. Coudel KOUMBA ; – Secrétaire Général Adjoint : Mme Léa Rosalie NGELE ép. BOUGOUERE. 
FACULTE DE MEDECINE 
– Doyen : Pr. Jean François MEYE ; 
– Vice-Doyen Chargé de la Pédagogie : Pr. 
Philomène KOUNA ép. NDOUONGO ; – Vice-Doyen Chargé de la Recherche et de la Coopération : Pr. Solange AFENE ép. NZENZE. 
SECRETARIAT GENERAL 
– Secrétaire Général : Dr. Serge Thierry OMOUESSY.
FACULTE DE MAÏEUTIQUS ET DES SOINS INFIRMIERS 
– Doyen : Pr. Jean-Baptiste MOUSSAVOU KOMBILA ; 
– Vice-Doyen Chargé de la Pédagogie : Pr. Simon ATEGBO ; – Vice-Doyen Chargé de la Recherche et de la Coopération : Pr. Jacques Albert MNABG NTAMACK. 
SECRETARIAT GENERAL 

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